Contrat onéreux : signification et traitement comptable

Un contrat onéreux est, comme le mot l’indique, un contrat qui devient une charge financière pour l’entreprise. Comme le coût total de l’exécution de ce contrat ou projet est plus élevé que les avantages économiques attendus que l’entreprise en retire.

La norme comptable internationale IAS 37 guide sur la définition et le traitement comptable des contrats onéreux. Selon la norme IAS 37, il s’agit d’un contrat  » dans lequel les coûts inévitables pour remplir les obligations contractuelles dépassent les avantages économiques attendus. « 

 

Contrat onéreux : comment l’identifier ?

Pour déterminer un tel contrat, il faut regarder l’ensemble du contrat et non la performance de chaque élément. Un projet peut être onéreux dès le départ. Ou il peut devenir onéreux quelque temps après le début du projet, parce que les scénarios externes changent. Un contrat peut devenir onéreux si les circonstances entraînent une augmentation des coûts ou une diminution des avantages qu’il procure.

Il convient de noter qu’un projet présentant des conditions défavorables ne doit pas nécessairement être onéreux. Au contraire, il peut devenir onéreux si le coût du respect des obligations est supérieur au bénéfice qu’une entreprise estime tirer de ce contrat. En outre, un contrat qui ne donne pas le résultat escompté n’est pas onéreux. Ainsi, le contrat ne devient pas onéreux en raison du changement :

  • de préférence d’un produit ;
  • de l’obsolescence d’un produit ;
  • d’une situation défavorable de l’offre et de la demande ;
  • de la variation des taux de change ;
  • de la fiscalité, etc. 

Il est lourd et est qualifié d’onéreux lorsque le coût total du projet dépasse largement son avantage.

 

Traitement comptable du contrat onéreux

Selon la norme IAS 37, un contrat onéreux est une  » provision « , c’est-à-dire un passif ou une dette dont le montant et l’échéance sont inconnus. On ne peut estimer une provision que sur la base des obligations actuelles.

Toujours selon cette norme, dès qu’une entreprise a identifié un tel contrat, elle doit comptabiliser l’obligation comme un passif. De plus, l’entreprise doit présenter l’obligation comme un passif dans son bilan. Un tel traitement des éléments dans une entreprise suggère qu’elle s’attend à ce qu’un contrat entraîne une perte.

Lorsqu’il s’agit de comptabiliser de tels contrats, le plus gros problème auquel les comptables sont confrontés, est le coût qu’ils doivent supporter pour estimer le coût d’un contrat. 

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